L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.
SEANCE PUBLIQUE
OBJET 1 : Service développement territorial – Leader Gal – Programmation 2023-2027 – Sollicitations du GALESEM et du Parc Naturel Viroin-Hermeton – Soutien à la candidature du Parc Naturel de Viroin-Hermeton – Ratification de la décision du collège communal du 26 octobre 2022 – Décision.
OBJET 2 : SERVICE ATL – Information – Rapport d’activité 2021/2022 et plan d’action 2022/2023.
OBJET 3 : SERVICE ATL – Approbation de l’avenant N°1 de la convention Accueil Temps Libre entre l’ONE et l’administration communale.
OBJET 4 : Règlement-taxe sur les déchets par conteneur à puce – Budget coût vérité 2023 – Taux de couverture.
OBJET 5 : Situation de caisse au 31/03/2022 – Information.
OBJET 6 : Situation de caisse au 30/06/2022 – Information.
OBJET 7 : SERVICE TRAVAUX – Désignation du bureau d’études INASEP pour la réalisation de purges sur diverses voiries – Approbation de la convention.
OBJET 8 : SERVICE TRAVAUX – Renouvellement de l’adhésion à la charte « ECLAIRAGE PUBLIC » de ORES – (période 01/01/2023 au 31/12/2026) – Accord de principe.
OBJET 9 : SERVICE TRAVAUX – Mise en conformité de la plaine de jeux de Romedenne – Choix du mode de passation du marché – Décision.
OBJET 10 : SERVICE TRAVAUX – Réfection du chemin agricole rue Olimbois à Neuville – Désignation du bureau d’études INASEP – Approbation de la convention VEG-22-5089.
OBJET 11 : SERVICE PATRIMOINE – Bâtiment sis à PHILIPPEVILLE Place d’Armes 5+, cadastré section D n°152D – Décision de principe de l’expropriation pour cause d’utilité publique.
OBJET 12 : SERVICE PATRIMOINE – Vente de gré à gré (par appel d’offres restreint) de deux lots de bois – Exercice 2023 – Approbation.
OBJET 13 : SERVICE FINANCES – CENTRE CULTUREL : Bilan au 31.12.2021 – Compte d’exploitation 2021 – Rapport d’activités 2021 – Budget 2022 – Approbation.
OBJET 14 : SECRETARIAT – IDEFIN – Assemblée Générale ordinaire du 15 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 15 : SECRETARIAT – BEP – Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 16 : SECRETARIAT – BEP Expansion Economique – Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 17 : SECRETARIAT – BEP Environnement – Assemblée Générale à l’ordre du jour du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 18 : SECRETARIAT – BEP Crématorium – Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire du 20 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 19 : Secrétariat – INASEP – Assemblée Générale ordinaire du 21 décembre 2022 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 20 : Secrétariat – ORES – Assemblée Générale du 15 décembre 2022 – Approbation des points repris à l’ordre du jour.
OBJET 21 : Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
A HUIS-CLOS
OBJET 22 : SERVICE ENSEIGNEMENT : Ratifications du Collège Communal.
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