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Conseil communal

Ordre du jour Conseil Communal 28 mai

le 28 mai 2018 à 20h00, à la Maison Communale, 12 Place d’Armes. L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

ORDRE DU JOUR : SEANCE PUBLIQUE
OBJET 1 : Centre Culturel de Philippeville – Dossier de reconnaissance du Projet d’Action Culturelle Générale – Approbation.
OBJET 2 : Compte budgétaire 2017 – Bilan au 31.12.2017 – Compte de résultats 2017 – Approbation.
OBJET 3 : INASEP – Assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2018 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 4 : Plan Habitat Permanent – Zone habitat vert – Liste des sites à reconvertir – Décision.
OBJET 5 : Les Habitations de l’eau noire SCRL – Assemblée Générale ordinaire du 5 juin 2018 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 6 : Plan de Cohésion Sociale – Ete jeunes 2018 – Convention de partenariat – Adoption.
OBJET 7 : Approbation de la convention «  »Action Sculpture » ».
OBJET 8 : Fourniture de gasoil de chauffage, de roulage et de lubrifiants pour la période de 2019 à 2021 – Approbation des conditions et du mode de passation.
OBJET 9 : IMIO – Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire le 7 juin 2018 – Approbation de l’ordre du jour.
OBJET 10 : ASBL office du Tourisme – Approbation du rapport d’activités 2017, compte 2017 et du budget 2018.
OBJET 11 : Fabriques d’Eglise – Approbation :
– Fagnolle – Compte 2017
– Franchimont – Compte 2017
– Jamagne-Jamiolle – Compte 2017
– Merlemont – Compte 2017
– Neuville-Samart – Compte 2017
– Omezée – Compte 2017
– Philippeville – Compte 2017
– Sart-en-Fagne – Compte 2017
– Sautour – Compte 2017
– Surice – Compte 2017
– Villers-en-Fagne – Compte 2017
– Villers-Le-Gambon – Compte 2017
OBJET 12 : Achat d’un tracteur d’occasion pour le service travaux – Approbation des conditions et du mode de passation.
OBJET 13 : Eglise Protestante de Namur – Compte 2017 – Approbation.
OBJET 14 : Fête de la musique 2018 – Approbation de la convention de partenariat et de participation financière entre la Ville de Philippeville et le Centre Culturel.
OBJET 15 : Mise à disposition d’un local de l’ancienne école de Villers-Le-Gambon sise rue des Bistons, 3+ en faveur du club de Scrabble « Les Revenants ».
OBJET 16 : Convention de partenariat dans le cadre du projet Interreg V « EuroCyclo ».
OBJET 17 : Maison de la Laïcité de Philippeville – Octroi d’un subside de fonctionnement.
OBJET 18 : Identification, enregistrement et stérilisation des chats domestiques – Approbation de la convention avec le vétérinaire.
OBJET 19 : Approbation du plan de modification de voirie tendant au détournement du chemin communal, anciennement vicinal n°4 et à la suppression d’une partie du chemin communal, anciennement vicinal n°10 à Fagnolle.
OBJET 20 : Approbation du plan de modification de voirie tendant au déplacement d’un tronçon AB d’un chemin communal, anciennement vicinal n°10, remplacé par le tronçon AC à créer sur la parcelle cadastrée section A n°391E à Fagnolle.
OBJET 21 : Achat de petit matériel pour le service forestier (lames, scies, harnais…) – Approbation des conditions.
OBJET 22 : Achat de matériel pour le service travaux – Approbation des conditions.
OBJET 23 : Approbation du PV du 26 avril 2018 (si la séance s’écoule sans observation le PV est considéré comme approuvé).
A HUIS-CLOS
OBJET 24 : Enseignement communal – Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle.

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